R4innov vous accompagne pour utiliser et sécuriser les instruments de financement de la Recherche, du Développement, et de l’Innovation. 

 

home_1.jpg

CIR/CII

Le CIR est une mesure générique de soutien aux activités de recherche et développement (R&D) des entreprises, sans restriction de secteur ou de taille. Ce dispositif permet de récupérer 30% des dépenses de R&D éligibles.

2022-05-02/01/1.0

JEI/JEU

Les entreprises qui réalisent des opérations de R&D et qui remplissent les 5 conditions de la JEI peuvent bénéficier d’exonérations de certaines charges patronales et d’allègements fiscaux.

home_3.jpg

AIDES ET SUBVENTIONS

De nombreux Instruments de financement sont accessibles aux entreprises Innovantes. Bpifrance et la Commission Européenne sont les principaux « guichets » auprès desquels les entreprises peuvent s’adresser pour obtenir les aides financières nécessaires à la réalisation de leurs projets. Avance récupérable, prêt Innovation, PIA, INNOV’UP, PME UP, Horizon Europe, EIC Accelerator, Bourse French Tech, iLab, iNov, ADD, iDemo, etc sont autant de dispositifs qui nécessitent de mettre en place des dossiers présentant précisément l’enjeu de l’opération et son plan de dépenses.

IP BOX

L'IP Box, également connu sous le nom de "Patent Box" ou "Innovation Box" dans certains pays, est un régime fiscal avantageux conçu pour encourager la recherche et le développement (R&D) en offrant un taux d'imposition réduit sur les revenus générés par la propriété intellectuelle. Ce dispositif s'adresse aux entreprises investissant dans la R&D et l'innovation, leur permettant de bénéficier d'un allègement fiscal significatif sur les profits découlant de leurs brevets, logiciels protégés par le droit d'auteur, et autres actifs de propriété intellectuelle.